| Sorties scolaires dans le primaire |
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 Circulaire 99-136 (site du BOEN)
Après une circulaire très controversée en 1997, le Ministère de l'Education Nationale a édité un circulaire le 21septembre 1999 parue au B.O.E.N. hors série n° 7 du 23 septembre 1999.
Cette circulaire est en direction des écoles maternelles et élémentaires publiques. Elle donne tous les renseignements sur la marche à suivre lors de l'organisation d'une sortie scolaire et notamment sur le transport. Concernant l'encadrement dans le cadre d'un transport en car, l'ensemble des élèves, qu'ils soient d'une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe (II.2.1 - Tableau 1 - NB.2).
Le Ministère a édité d'autres circulaires après celle-ci pour préciser certaines notions. Mais rien de nouveau concernant le transport. |
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Des questions et des réponses (site Eduscol)
La page du site Eduscol rassemble les réponses aux questions les plus fréquemment posées à l'administration au sujet des sorties scolaires dans le premier degré.
Ces réponses sont regroupées par thèmes : Modalités de financement pour les sorties scolaires, Champ d'application des circulaires du 21 septembre 1999 et du 5 janvier 2005, Notion de sorties régulières, Notion de sortie sur un lieu à proximité de l'école, Classe ou niveau ?, ATSEM - Emplois vie scolaire ou aides éducateurs - Bénévoles, Activités physiques et sportives, Équipements individuels de sécurité, Autres activités sportives, Transports, Encadrement, Structures d'hébergement .
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| Sorties scolaires dans le secondaire |
Le transport des élèves avec l'UNSS (dossier réalisé dans la Haute Saône).
A partir du texte de référence (Note de Service 86-101 du Ministère de l'Education Nationale), des courriers avec le ministère, les règles du transport des élèves par les enseignants ou les parents, les précautions à prendre, les informations à obtenir sont décrites avec clarté. |
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Circulaire 2011-117 (site Eduscol)
Cette circulaire du 3 août 2011 abroge les circulaires précédentes : 76-260 du 20 août 1976, 79-186 du 12 juin 1979, 86-317 du 22 octobre 1986, 88-254 du 6 octobre 1988 et 99-064 du 13 mai 1999.
Elle donne enfin une vue globale sur les sorties scolaires dans les collèges et les lycées en définissant les sorties obligatoires ou facultatives, en précisant le cadre général, l'organisation du projet., les aspects financiers, les régimes de responsabilité et la souscription d'assurance.
Concernant le transport des élèves, il est précisé qu'il devra être effectué par un transporteur professionnel (§ II.2.4).
Quant à l'encadrement, il est toujours laissé à l'appréciation du chef d'établissement pour les voyages scolaires (§ II.2.3) |
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| Sorties scolaires : généralités |
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Transports éducatifs, confort et sécurité - Les repas tirés du sac.
L'ARTEJ* du Languedoc Roussillon s'est associée à l'ADEIC* du Gard pour composer et éditer une petite brochure utile à ceux et celles qui accompagnent des jeunes pour une sortie en autocar.
Il s'agit de voyager en toute sécurité. La brochure aborde tour à tour le transport lui-même avec les ceintures de sécurité et le rôle de l'accompagnateur, les arrêts pour la détente, l'alimentation et quelques règles en cas d'accident.
* ARTEJ : Association Régionale pour les Transports Educatifs de Jeunes.
* ADEIC : Association de Défence, d'Education et d'Information du Consommateur |
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Voyages scolaires en autocar : mode d'emploi
Ce dossier pratique est paru dans la revue de l'Anateep "Transports Scolaires" en janvier 1997.
Organiser des transports de groupe d'enfants pour le compte de son établissement scolaire ou de son centre de vacances n'est pas une mince affaire.
La vigilance sur certaines règles de sécurité, une préparation minutieuse du voyage et... un bon contrat avec le transporteur sont sans doute les meilleurs ingrédients d'une recette parfaitement réussie.
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Circulaire 2011-117 du 3-8-2011 de l'Education nationale sur les sorties scolaires dans les collèges et les lycées.